Mentions Légales

1. Éditeur du Site

IN SPORT STUDIOS

Forme juridique : SAS

Capital social : 10 000 €

Siège social : 29 rue du Maresquel – TEMPLEUVE-EN-PEVELE 59242

SIRET : 803 643 13900022

RCS : 803 643 139 Lille métropole

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 55 80 36 43 139

Directeur de la publication : LEFEVRE Henri

Contact : [email protected]

2. Hébergeur

O2switch

Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone : 04 44 44 60 40

RCS Clermont Ferrand : 510 909 807 00032

Code APE : 63.11Z

Numéro de TVA : FR 35 51 09 09 807

Capital social : 100 000 €

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application IN SPORT STUDIOS (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de IN SPORT STUDIOS ou des titulaires de droits avec lesquels IN SPORT STUDIOS a conclu des accords d'utilisation.

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8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents de [ville], sous réserve des dispositions légales contraires.

9. Médiation de la Consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, IN SPORT STUDIOS adhère au service du médiateur [nom du médiateur] dont les coordonnées sont les suivantes : [coordonnées complètes du médiateur].

Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de IN SPORT STUDIOS, le service de médiation peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du médiateur, rendez-vous sur : [site internet du médiateur].

10. Accessibilité

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